Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMSUNG
M. de Rougemont (Francois)

Numéro de dépôt :
954228
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAMSUNG

Déposée le 30 avril 1976 par monsieur de Rougemont (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAMSUNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de Rougemont (Francois domicilié(e) 59, quai Branly, Paris. - France.

La marque SAMSUNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAMSUNG est expirée depuis le 30 avril 1986.

de Rougemont (Francois a également déposé les autres marques suivantes : NEWCO


M. de Rougemont (Francois) - 59, quai Branly, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques, informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'alarme, d'animation, de visualisation et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, appareils audio-visuels;caisses enregistreuses, machines à calculer, calculatrices de bureau et de poche;appareils extincteurs;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, montres électroniques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);appareils électro-ménagers;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.